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Textes de référence :

Décret n°2013-77 du 24 janvier relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.
PDF - 19.6 ko
Décret du 24 janvier 2013
Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l’encadrement des accueils collectifs de mineurs organisés pendant les heures qui précèdent et suivent la classe pour une durée de plus de 80 jours pour un effectif supérieur à 80 mineurs modifié par l’arrêté du 03 novembre 2014
PDF - 52 ko
Arrêté du 12 décembre 2013



PDF - 127.3 ko
Arrêté du 03/11/14
Décret du 03 novembre 2014 modifiant les règles applicables aux accueils périscolaires
PDF - 136.8 ko
Décret du 03 novembre 2014
Instruction interministérielle du 19 décembre 2014 pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux
PDF - 330.2 ko
Instruction interministérielle du 19 décembre 2014
Décret n°2016-1049 du 01 août 2016 autorisant des dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
PDF - 139.8 ko
Décret 2016-1049 du 01 aôut 2016 autoriasnt des dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
Décret n°2016-1051 du 01 aôut 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l’encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d’activités périscolaires dans ce cadre
PDF - 154.1 ko
Décret 2016-1051 relatif au PEdT et à l’encadrement des enfants bénéficiant d’activités périscolaires
Décret du 26/07/2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
PDF - 137.7 ko
Décret du 27 juin 2017

Documents joints

Les apports de la chronobiologie
Les apports de la chronobiologie
Les bonnes pratiques à l'école maternelle
Les bonnes pratiques à l'école maternelle

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