Pour tout savoir sur la réforme

Textes de référence :

Décret n°2013-77 du 24 janvier relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.
Décret du 24 janvier 2013
Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l’encadrement des accueils collectifs de mineurs organisés pendant les heures qui précèdent et suivent la classe pour une durée de plus de 80 jours pour un effectif supérieur à 80 mineurs modifié par l’arrêté du 03 novembre 2014
Arrêté du 12 décembre 2013
Arrêté du 03/11/14
Décret du 03 novembre 2014 modifiant les règles applicables aux accueils périscolaires
Décret du 03 novembre 2014
Instruction interministérielle du 19 décembre 2014 pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux
Instruction interministérielle du 19 décembre 2014
Décret n°2016-1049 du 01 août 2016 autorisant des dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Décret 2016-1049 du 01 aôut 2016 autoriasnt des dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
Décret n°2016-1051 du 01 aôut 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l’encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d’activités périscolaires dans ce cadre
Décret 2016-1051 relatif au PEdT et à l’encadrement des enfants bénéficiant d’activités périscolaires
Décret du 26/07/2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Décret du 27 juin 2017

Documents joints

Les apports de la chronobiologie
Les bonnes pratiques à l'école maternelle

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